MENTION LEGALE

Adresse:

La Poterie Hillen

1675, route de Lalanne
lieu dit : au bord de la Gimone
65230 Thermes-Magnoac
Hautes-Pyrénées
France

GPS N 43.28612 / E 0.61167

Tél.: 05 62 39 83 48
E-mail:
jardin.hillen@yahoo.com

Sites Internet: https://www.poterie.fr  -   https://les-jardins-de-la-poterie-hillen.blogspot.fr

Chef d'entreprise: Mme Renate Hillen
Chambre de métier de Tarbes: APE: 262A
Chambre de commerce de Tarbes
N° CEE: FR 033 8500 7935
N° SIRET: 38 500 793 500 013

Création et gestion du site: Lutz Hillen-Degenhardt
Traduction: Cathérine-Caroline Hillen (traductrice diplômée d'état)

Tous droits réservés © - La Poterie HILLEN 1987-2020 FRANCE
Tous les droits sont près de l'auteur. Des extraits, des reproductions, des duplications,des modifications et des diffusions du contenu du Site ou autres utilisations ont besoin d'une autorisation écrite préalable de La Poterie Hillen.


Règlement des différends

La Commission européenne offre une plate-forme de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail dans l'empreinte ci-dessus.
Nous ne sommes pas disposés ou obligés de participer à une procédure de résolution des litiges devant un organisme de médiation en matière de consommation

Responsabilité du contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables selon § 7 Abs.1 TMG de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou enregistrées par des tiers ou d'enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation des informations conformément aux lois générales n'en sont pas affectées. Toutefois, la responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où l'on a connaissance d'une violation concrète de la loi. Dès que nous aurons connaissance de telles infractions, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes de tiers sur les contenus desquels nous n'avons aucune influence. C'est pourquoi nous déclinons toute responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Au moment de l'établissement du lien, les pages liées ont été contrôlées quant à d'éventuelles violations de la loi. Les contenus illégaux n'étaient pas reconnaissables au moment de la création des liens.
Toutefois, un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est pas raisonnable sans preuve concrète d'une violation de la loi. Nous supprimerons ces liens dès que nous aurons connaissance d'une violation de la loi.

copyright

Le contenu et les œuvres de ces pages créées par les exploitants du site sont soumis au droit d'auteur français. La reproduction, le traitement, la distribution et toute forme de commercialisation de ce matériel en dehors du champ d'application de la loi sur le droit d'auteur nécessitent l'autorisation écrite préalable de son auteur ou créateur respectif. Le téléchargement et la copie de ces pages ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où le contenu de ce site n'a pas été créé par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont marqués comme tels. Si vous avez néanmoins connaissance d'une violation du droit d'auteur, veuillez nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d'infractions à la loi, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Mise en page et programmation

Webmaster : Lutz Hillen-Degenhardt
Traductrice : Cathérine-Caroline Hillen (traductrice diplômée)
www.poterie.fr

Chers clients,

En application de la directive européenne datant de 2001, qui autorise la substitution de la facture électronique à la facture papier en tant que document légal, et en vertu de la loi de simplification du 13 novembre 2011, qui encourage cette pratique, La Poterie Hillen et Les Jardins de la Poterie Hillen ont fait le choix de la dématérialisation des documents de facturation.

Nous vous informons qu’à partir du 1er février 2019 l’ensemble de nos factures seront dématérialisées. Ces factures numériques vous seront automatiquement envoyées et archivées en copie
securisées sur notre propre serveur.

Afin que les factures soient bien réceptionnées par les personnes concernées nous vous demandons de bien vouloir nous envoyer par retour l’adresse mail à laquelle elles devront vous être envoyées.


Renate-Elisa Hillen se tiens à votre disposition au 05 62 39 83 48 pour tout renseignement complémentaire.
 
A très bientôt,
 
La Poterie HILLEN